Partager cette page                                                   Imprimer cet article

Partager avec DeliciousPartager avec DiggPartager avec FacebookPartager avec Google PlusPartager avec StumbleuponPartager avec TechnoratiPartager avec Twitter Partager par mail Imprimer cet article

Les commissions administratives

Les APNE, Associations de Protection de la Nature et de l’Environnement y disposent d’un ou plusieurs sièges.

La plupart de ces commissions ont un rôle consultatif : elles émettent des avis, des recommandations, des souhaits….

Jusqu'en 2018 le GADEL  a participé aux instances listées ci-dessous.

L'Assemblée Générale 2019 a pris de nouvelles dispositions. Considérant que les commissions administratives présidées par l'Etat fonctionnaient comme de simples "chambres d'enregistrement", au sein desquelles notre présence servait trop souvent de faire-valoir, nos avis étant vainement exprimés, la décision a été prise de ne pas renouveler notre Agrément et de ne plus participer à cette mascarade démocratique.

Commissions départementales

  • Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CODENAPS), sous-formations "Carrières", "Paysages" et "Publicité".
  • Comité de Pilotage de l'Observatoire et du Comité départemental de suivi des Cartes et des Plans de Prévention du bruit dans l'environnement (PPBE).
  • Commission consultative du plan départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés ainsi qu’une sous-commission « prévention des  déchets » et qu’un comité de pilotage 46 pour la « résorption des décharges non autorisées »,
  • Plan départemental d’élimination des déchets des bâtiments et travaux publics,
  • Commission de consultation en matière d’élaboration de documents d’urbanisme,
  • Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST),
  • Comité départemental sécheresse,
  • Commission départementale d’aménagement commercial (CDAC),
  • Comité départemental Natura 2000,
  • Commission départementale de consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF)
  • Commission consultative des services publics locaux du SYDED
  • Comité départemental du développement durable (C3D)
  • Comité de suivi de la cartographie des cours d'eau
  • Commission d'information auprès du CEA de Gramat.

Autres instances

  • Groupe départemental de suivi et de prévention de la pollution des eaux par les produits phytosanitaires et les nitrates d’origine agricole,
  • Groupe de réflexion départemental sur le développement du photovoltaïque,
  • Résorption des déficits quantitatifs et gestion collective des prélèvements d’eau pour l’irrigation à l’échelle du sous-bassin du Lot.
  • Comité de pilotage Natura 2000 « Ouysse-Alzou »,
  • Comité de pilotage Natura 2000 « Vieux arbres »,
  • Comité de pilotage Natura 2000 « Causse de Gramat »,
  • Comité de pilotage Natura 2000 « Basse Vallée du Célé »,
  • Comité de pilotage Natura 2000 « Moyenne Vallée du Lot inférieure »,
  • Comité de pilotage natura 2000 «  Vallée de la Dordogne quercynoise »,
  • Comité de pilotage Natura 2000 « Grotte de Fond d’Erbies »,
  • Comité de pilotage Natura 2000 "vallée de la Cère et tributaires"
  • Commission consultative de l’environnement pour l’aérodrome Cahors/Lalbenque,
  • Inventaire sur la pratique des véhicules motorisés hors-pistes,
  • Inventaire « décharges sauvages »,
  • Inventaire « décharges illégales BTP »,
  • Commissions de suivi et de concertation sur les carrières  du Frau, de Bagnac sur Célé et Lissac et Mouret
  • Comité de la vie associative du Parc naturel régional des Causses du Quercy (PNRCQ),
  • Comité de Bassin Adour-Garonne
  • Commission territoriale Lot
  • Commission territoriale Dordogne
  • Groupe « poissons migrateurs » Dordogne (MIGADO)
  • SAGE Haute Dordogne
  • CA de la LPO Lot
  • CA de France Nature Environnement Midi-Pyrénées
  • Membre de l'ORAMIP
  • Comité consultatif pour la gestion de la réserve naturelle nationale d'intérêt géologique du département du Lot
  • Comité de suivi environnemental de l'A20
  • Captages Grenelle
  • Contrat local de santé du Grand Figeac
  • Plan de paysage PNRCQ
  • Forum local de l'eau
  • CA  de la Société des Naturalistes du Lot (SNL)
  • SCOT de Cahors
  • SCOT de Figeac
  • Etude sur la transition écologique de la vallée du Vert
  • Problématique "radon" en Ségala lotois.